Marque enregistrée - Marque en vigueur

eMott
M. Patrick Hengl

Numéro de dépôt :
4296613
Date de dépôt :
04/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2026
eMott de Patrick Hengl

Présentation de la marque eMott

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2016 par monsieur Patrick Hengl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « eMott » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Patrick Hengl domicilié(e) 1830 Route d'Espanes - 31450 - ISSUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick HENGL domicilié(e) 1830 RUE D'ESPANES - 31450 - ISSUS - France.

La marque eMott a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eMott arrivera à expiration en date du 4 septembre 2026.

Patrick Hengl a également déposé les autres marques suivantes : WATTEVER , STERIPLUS


M. Patrick Hengl - 1830 Route d'Espanes - 31450 - ISSUS - France


M. Patrick HENGL - 1830 RUE D'ESPANES - 31450 - ISSUS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Véhicules ; vélomoteurs ; cycles ;

Jeux ; trottinettes [jouets] ;

Éducation ; formation ; divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) .